Description
Notre système juridique a toujours protégé l'intégrité psychophysique des travailleurs mineurs par le biais d'une législation protectrice spéciale, précisément en raison de la nécessité particulière de protéger cette catégorie de travailleurs. En particulier, la loi interdit l'emploi d'adolescents dans une série de travaux, procédés et tâches énumérés à l'annexe I de la loi n° 977 du 17 octobre 1967 (art. 6, loi n° 977/1967 ; ML Circ. n° 1/2000). Il s'agit d'activités qui se traduisent par l'exécution de tâches impliquant une exposition à des agents chimiques, physiques et biologiques, ainsi que de procédés et de travaux dangereux ou lourds. La violation de cette interdiction est passible d'une peine d'emprisonnement pouvant aller jusqu'à six mois.
Il est possible de déroger à cette interdiction, avec l'autorisation préalable de l'inspection du travail (in PAT Servizio Lavoro), uniquement si ces activités sont indispensables pour des raisons d'éducation ou de formation professionnelle. En tout état de cause, avant d'employer des mineurs, l'employeur/le patron est tenu de procéder à un examen médical d'aptitude conformément aux obligations de surveillance de la santé et à une évaluation appropriée des risques spécifiques.
En outre, le législateur a fixé des contraintes précises en cas d'exercice d'activités impliquant le transport et le levage de poids et une exposition moyenne quotidienne au bruit supérieure à 80 décibels LEP-d. Dans le premier cas, ces contraintes concernent à la fois la taille des charges et la durée de la prestation, qui ne peut excéder 4 heures dans la journée, retours à vide compris, tandis qu'en ce qui concerne l'exposition au bruit, l'employeur/le patron est tenu de fournir des dispositifs individuels de protection auditive et une formation adéquate à leur utilisation. Il est également précisé que les adolescents ne peuvent être affectés à des travaux utilisant le système des équipes en damier, sous réserve de l'autorisation préalable de l'inspection du travail, si ce système de travail est autorisé par les conventions collectives de travail.
Dérogations à l'interdiction des travaux dangereux
Si le recours à des tâches insalubres/dangereuses est motivé par des raisons indispensables d'éducation ou de formation professionnelle, l'interdiction d'employer des adolescents à de telles activités peut être levée, sous réserve d'une autorisation préalable de l'inspection du travail (au PAT Servizio Lavoro) et d'un avis favorable de l'autorité sanitaire locale compétente. Plus précisément, en cas de dérogation, l'activité ne peut être exercée par les adolescents que pendant le temps strictement nécessaire à la formation dans la salle de classe, le laboratoire ou l'environnement de travail directement lié à l'employeur/employeur. En outre, une supervision appropriée par des formateurs également compétents en matière de prévention et de protection doit être assurée et l'activité doit se dérouler dans le respect de toutes les conditions de santé et de sécurité.
L'activité de formation pratique continue réalisée par des adolescents employés dans le cadre d'une relation d'apprentissage entre dans le champ d'application de cette dérogation et, si elle porte sur des tâches attribuables à des travaux interdits, doit faire l'objet d'une autorisation préalable de l'Inspection. Il est à noter que dans ce cas, l'expression "temps strictement nécessaire" se réfère à la période, en termes de mois ou d'années, nécessaire pour atteindre la qualification professionnelle prévue par la législation de référence ou par la négociation.
Enfin, il est ajouté que, comme l'autorisation concerne l'activité de formation et doit donc être demandée pour des qualifications spécifiques, elle ne doit pas être répétée pour chaque emploi d'un mineur.